I – Règles d’usage
L’Association des médecins vétérinaires du Québec en pratique de petits animaux (ci-après : l’« AMVQ ») possède et exploite un site Web à l’adresse amvq.qc.ca (ci-après : le « Site »). Sont aussi considérées comme le Site, toutes les adresses dont le nom de domaine principal est « amvq.qc.ca ».
Sauf précision sur le Site, celui-ci est accessible à tous les utilisateurs (ci-après : l’« Utilisateur »). En explorant ce Site, vous acceptez les conditions qui suivent. En cas de refus d’adhérer aux conditions, veuillez ne pas consulter ce site.
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II- Acceptation et modification des conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation des conditions d’utilisation énoncées dans cette page. Celles-ci pourraient être modifiées à tout moment et sans préavis. Il est donc conseillé de s’y référer régulièrement.
III – Exclusion de responsabilité
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IV – Liens vers d’autres site Internet
Le Site de l’AMVQ peut contenir des liens vers des sites Web externes, ces liens sont fournis à titre de référence uniquement. Ces hyperliens ne constituent pas un endossement, un soutien, ou une adhésion de l’AMVQ aux sociétés ou organismes qui publient ces sites. L’AMVQ ne peut être responsable du contenu d’autres sites et ne fait aucune représentation ou ne se porte aucunement garant concernant d’autres sites web, leur contenu ou le matériel disponible sur ceux-ci. L’AMVQ autorise l’utilisation d’hyperliens vers son Site tant que le contenu et la nature du site de référence ne porte pas préjudice à l’AMVQ.
V – Droits d’auteur
La forme et le contenu du Site sont protégés par les droits d’auteur et par les lois québécoises, canadiennes et étrangères sur la propriété intellectuelle. L’ensemble des renseignements et des documents accessibles sur le Site est la propriété exclusive de l’AMVQ. Le nom amvq.qc.ca (et tous ses sous-domaines comme amvq.quebec et congres.amvq.quebec) ainsi que le logo de l’AMVQ sont la propriété de l’Association des médecins vétérinaires du Québec en pratique de petits animaux.
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VI – Sécurité et confidentialité
L’AMVQ possède un système de protection encadrant ses communications électroniques et informatiques et s’engage à prendre les précautions nécessaires pour préserver la confidentialité des informations de ses membres. En bref, la collecte, l'utilisation et la communication des renseignements personnels sont tous conformes aux exigences des lois applicables en la matière. Toutefois, l’AMVQ n’est aucunement responsable de la transmission éventuelle de virus informatiques de quelconque façon. L’exploration du Site ou le téléchargement de documents et images provenant du Site sont entièrement au risque de l’Utilisateur.
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Paiement électronique
Dans le cadre de toute transaction de paiement électronique sur les sites transactionnels de l’AMVQ, aucune information personnelle en lien avec le paiement n’est enregistrée ou sauvegardée par l’AMVQ.
VII – Juridiction
Cette entente est encadrée et interprétée en fonction des lois québécoises et canadiennes. Tout litige résultant de la présente entente sera porté devant le tribunal du district judiciaire du siège social de l’AMVQ, à savoir : Laval.
Pour tout commentaire ou information concernant la présente ou l’utilisation du Site, veuillez contacter[administration@amvq.qc.ca]
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